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REFERENCES EN ENVIRONNEMENT

Nos références en eau et assainissement

  • CC DU HAUT PAYS MONTREUILLOIS (2018 - en cours) : Mission d’étude pour le transfert de la compétence eau potable à la CCHPM

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  • CC VALLONS DE HAUTE BRETAGNE COMMUNAUTE (2018 – en cours) : Mission d’étude pour le transfert de la compétence AC à la CCVHB

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  • CC PAYS D’OPALE (2018) : Étude de transfert de la compétence eau potable et assainissement

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  • CC DU CLUNISOIS (2018) : Étude préalable au transfert de des compétences eau potable et assainissement

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  • CC SAÔNE BEAUJOLAIS (2018) : Mission d’étude pour le transfert de la compétence AC à la CCSB

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  • CC EST DE LA SOMME (2017 – en cours) : Etude préalable de détermination de la prise de compétence du bloc EAU

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  • CC LAMBALLE TERRE & MER (2017 – en cours) : Études préalables aux transferts de compétences eau potable et assainissement collectif sur le périmètre de Lamballe Terre & Mer

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  • CC DU PAYS DE VALOIS (2017 – en cours) : Études de transfert des compétences Eau Potable, Assainissement et Eaux Pluviales urbaines

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  • CC GUILLESTROIS QUEYRAS (2017) : Accompagnement de la CC dans le cadre des transferts de compétences Eau et Assainissement

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  • CC MONTAGNE DU GIFFRE (2017) : Accompagnement de la CC dans le cadre des transferts de compétences Eau et Assainissement

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  • CC DU PAYS DU MONT-BLANC (STATIONS DE MEGÈVE, CONTAMINES – MONTJOIE, PRAZ SUR ARLY, SAINT GERVAIS, COMBLOUX) (2017) : Transfert de la compétence eau et assainissement.

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  • ARLYSERE AGGLOMERATION (2017) : Etude préalable au transfert de compétence eau et assainissement

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  • CC DE LA REGION DE GUEBWILLER (2016-en cours) : Accompagnement de la CC dans le cadre des transferts de compétences prévus à la loi Notre (ZAE et Eau et Assainissement en cours)

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  • CC « LES BELLEVILLES » Val-Thorens-Les Ménuires (2016 - en cours) : Prestation d’accompagnement dans le cadre du renouvellement de trois DSP Eau et Assainissement : analyse financière des DSP, aide au choix du mode de gestion et assistance dans le renouvellement des DSP et négociations.

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  • CC GRAND ORB (2017 - en cours) : Étude financière dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement à une CC, impacts financiers et budgétaires, accompagnement du transfert.

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  • SAINT-LEU-LA-FORET (2016 - en cours) : Etude relative à l’impact financier du transfert de la compétence assainissement à une Communauté d’agglomération et analyse financière du budget annexe assainissement.

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  • CC DES ANDELYS ET DE SES ENVIRONS (2016 - en cours) : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage juridique, financière et technique relative aux compétences eau et assainissement

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  • VILLE DE SAINT-LEU-LA-FORET (2016 - en cours) : Etude relative à l’impact financier du transfert de la compétence assainissement à une Communauté d’agglomération et analyse financière du budget annexe assainissement

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  • BOURG SAINT MAURICE (2011 – en cours) : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif au suivi de la Délégation de Service Public des services d’eau potable et d’assainissement et à l’accompagnement au renouvellement du contrat.

Nos références en GEMAPI

  • GRENOBLE-ALPES METROPOLE (2017) : État des lieux préalable à la mise en place de la compétence GEMAPI à l’échelle de Grenoble-Alpes Métropole

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  • COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ARLYSERE (2017) :
Mission d'assistance (juridique, technique et financière) à maîtrise d'ouvrage pour le transfert de la compétence GEMAPI.

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  • EPTB LOIRE (2017) : Assistance budgétaire et comptable pour la prise de compétence GEMAPI.

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  • PARC NATUREL DU VERCORS (2017) : État des lieux préalable à la mise en place de la compétence GEMAPI et accompagnement des membres du syndicat

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  • SIGATECH (2016-2017) : Mission d’assistance financière dans le cadre d’une modification des statuts. Etude de la prise de compétence GEMAPI avec impacts financiers et fiscaux le territoire.

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  • SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU TÊT (2016-2017) : Élaboration d’un Schéma d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) sur le bassin versant de la Têt, accompagnement financier

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  • ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN (EPTB) LOIRE (2016-2017) : assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre de sa transformation en Syndicat Mixte et de la prise de compétence GEMAPI

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  • EPTB MEURTHE MADON (2016-2017) : Assistance à maitrise d’ouvrage à  l’Etablissement Public Territorial de Bassin MEURTHE MADON dans le cadre de sa transformation en Syndicat Mixte

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  • EPTB SOANE ET DOUBS (2016-2017) : Étude et appui juridique à la mise en œuvre de la compétence GEMAPI au sein de l’EPTB Saône et Doubs

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  • SYNDICAT MIXTE PNR SITUE EN REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR (2016) : mission d’appui pour l’extension du périmètre et accompagnement aux réflexions quant à la prise de compétence GEMAPI)

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  • ASSOCIATION FRANÇAISE DES EPTB (2015-2017) : Rapprochement avec une association regroupant des EPTB en vue des évolutions statutaires de ces derniers inhérentes à l’entrée en vigueur de la loi du 27 janvier 2014.

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  • EPTB OISE (2015) : Mission d’assistance financière dans le cadre d’une modification des statuts. Etude de la prise de compétence GEMAPI avec impacts financiers et fiscaux le territoire.

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  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE MARNE LA VALLÉE/SIAM (2015) : Analyse financière rétrospective et prospective

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  • SYNDICAT MIXTE PNR VERDON (2015) : Mission d’assistance financière dans le cadre d’une modification des statuts. Etude de la prise de compétence GEMAPI avec impacts financiers et fiscaux sur le territoire

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  • SYNDICAT D'EAU DANS LES DEUX-SÈVRES (2014-2015) : analyse des impacts de l'intégration de 2 Communes et un SIAEP

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  • CA MANTES EN YVELINES (2014) : Analyse financière et fiscal rétrospective des budgets « principal », « eau » et « assainissement »

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  • CA PLATEAU DE SACLAY (2013) : Analyse financière rétrospective et prospective du budget « Eau », audit et mise à jour de la politique tarifaire du service eau

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